Nouvelle Solution de reporting Pays par Pays

La version 2.2.2 de l'application Altova CbC Reporting a été publiée le 25 mai 2025. Apprenez tout sur toutes les nouvelles fonctions ci-dessous et essayez la toute dernière version.

Version 2.2.2 (25 mai 2025)
Possibilité de générer un rapport PDF
Prise en charge des structures ELMA requises en Allemagne
Corrections de bogues et autres mises à jour

Possibilité de générer un rapport PDF

En plus de générer des rapports CbC XML valides, vous avez désormais la possibilité de créer un rapport PDF contenant les données CbC. Bien que l'option PDF ne soit pas utilisée pour soumettre le rapport aux autorités fiscales, elle peut être utile pour produire le rapport dans un format convivial à des fins internes.

Prise en charge des structures ELMA requises en Allemagne

Pour les entreprises exerçant leurs activités en Allemagne, l'administration fiscale exige que le rapport CbC soit intégré dans un en-tête ELMA avant sa soumission. Alors que certains produits exigent que les clients ajoutent ces structures manuellement, la solution CbC Reporting inclut désormais une prise en charge intégrée pour définir les données ELMA via un formulaire convivial. La structure ELMA est ensuite automatiquement ajoutée au rapport CbC généré. L'automatisation de ce processus permet de gagner du temps et de réduire les erreurs.

Ajout d'en-têtes ELMA au XML CbC
Testez-le tout de suite
Testez l’appli CbC Reporting maintenant
Nouveautés MobileTogether
Nouvelles fonctions multi-plateformes, développement d’appli native dans
MobileTogether
Version 2.1 (19 janvier 2021)
Prise en charge de la version 2.0 du schéma de l’OCDE
Prise en charge des règles métier additionnelles spécifiques aux pays
Version 2.0.17 (29 septembre 2020)
L’appli CbCR est désormais disponible dans le cloud
Prise en charge des règles métier spécifiques aux pays

L’appli CbCR est désormais disponible dans le cloud

L’appli CbC Reporting d’Altova est désormais disponible en tant que solution SaaS dans le Cloud Altova. Le portail Altova Cloud permet de créer très aisément un compte et de démarrer immédiatement une période d’essai de 30 jours (sans carte de crédit), d’ajouter des utilisateurs et enfin, d'acquérir une licence par le biais de la Boutique en ligne Altova. Étant donné qu’il s’agit d’une véritable solution SaaS, il n’y a rien à télécharger ou à installer.

Pour accommoder les différences légales en ce qui concerne la confidentialité des données, la rétention de données, GDPR, etc., entre les États-Unis d’Amérique et l’UE, Altova utilise deux centre de données pour accéder aux applis de Altova dans le cloud.

Accès à l'application CbCR dans Altova Cloud

Utiliser l’appli Altova CbCR dans le cloud ne pourrait être plus facile. Visitez le portail Altova Cloud maintenant et commencez par une évaluation. Aucune carte de crédit n’est requise, et vous serez prêt à vous lancer presque instantanément.

Prise en charge des règles métier spécifiques aux pays

L’appli CbC Reporting de Altova permet aux entreprises de générer très facilement des rapports Pays par Pays en XML conformément au Schéma XML de l’OCDE. De nombreux pays ont également défini des règles métier et exigences de validation additionnelles en dehors de ce schéma afin de répondre à leurs exigences spécifiques.

La dernière version de l’appli Altova CbCR fournira une prise en charge des règles de validation de nombreux pays :

  • Suisse : prise en charge des exigences de l’Administration fédérale des contributions suisse (Eidgenössische Steuerverwaltung ESTV - Technische Wegleitung)
  • Belgique: prise en charge des règles métier des administrations générales de la fiscalité belges
  • Royaume Uni : prise en charge des règles métier des autorités fiscales britanniques United Kingdom Tax Authorities, HMRC
  • Hong Kong : prise en charge du schéma des autorités fiscales de Hong Kong
  • Singapour : prise en charge des instructions supplémentaires des autorités fiscales de Singapour IRAS
  • Isle of Man : prise en charge des règles métier des autorités fiscales de l’Isle of Man « The Treasury »

La prise en charge de règles locales additionnelles sera ajoutée dans l'avenir – veuillez contacter notre équipe Support si vos règles pays ne sont pas encore traitées.

Les nouvelles fonctions des versions précédentes

Découvrez toutes les fonctions ajoutées dans des versions antérieures de la Solution CbC Reporting.

Version 2.0.12 (4 décembre 2019)
Conforme aux dernières exigences de l’Administration fédérale des contributions suisse
Capacité de déployer une solution par le biais d’un package
Débogage et autres améliorations

Conforme aux exigences du 11/7/19 de l’Administration fédérale des contributions suisse

Le 7 novembre 2019, l’Administration fiscale fédérale suisse a publié un nouveau guide technique pour la soumission des rapports CbC. La solution CbCR d’Altova est maintenant conforme à ces dernières règles.

Capacité de déployer la Solution CbCR en tant que package

Outre le téléchargement d’une machine virtuelle avec les composants de solution, vous pouvez choisir de déployer la Solution de reporting CbC en utilisant notre logiciel gratuit MobileTogether Designer ou via la ligne de commande pour les serveurs Linux.

Version 2.0 (8 mai 2019)
Capacité de générer des rapports de correction
Capacité d’importer des rapports CbC depuis d’autres sources

Capacité de générer des rapports de correction

La Solution de reporting CbC Altova permet de générer un rapport de dépôt XML CbC valide en utilisant une interface web conviviale.

Néanmoins, une fois qu’un rapport CbC a été soumis aux autorités financières, il peut arriver que l’organisation souhaite corriger certaines informations ou ajouter des données au rapport. Dans ce cas, il est nécessaire de créer un rapport de correction pour mettre à jour le dépôt.

Étant donné qu’un rapport de correction doit se référer à des IDs internes du rappirt original, il peut être difficile à créer manuellement.

En commençant avec la Version 2.0, la solution de reporting CbC Altova permet de générer automatiquement un rapport de correction valide pour mettre à jour des chiffres ou ajouter du contenu.

Dans la page de création du rapport de correction, vous trouverez une liste des rapports existants. Lorsque vous cliquez sur la touche pour ajouter de nouvelles données ou modifier/supprimer des données existantes, un nouveau rapport de correction est ouvert qui contient toutes les références nécessaires au rapport original.

Créer un rapport de correction CBC en XML

Une fois que vous avez apporté les mises à jour nécessaires et avoir enregistré le rapport de correction, vous le trouverez regroupé avec d’autres rapports existants. Il suffit de cliquer sur Créer XML pour générer le rapport de correction CbC valide pour dépôt.

Capacité d’importer des rapports CbC depuis d’autres sources

Si vous recevez un rapport CbC en XML depuis une autre source, vous pouvez maintenant l’importer dans la solution de reporting CbC Altova. Cela permet de consulter et de comprendre l’information contenue dans le rapport, et l’éditer le cas échéant.