Solution de reporting Pays par Pays

L’appli de reporting Altova CbC permet aux entreprises de générer très facilement des rapports Pays par Pays en XML.

Protéger les utilisateurs des complexités de la syntaxe XML avec une interface conviviale et un modèle Excel pour la génération de rapports CbC.

Modèle de Déclaration Pays par Pays

L’appli de reporting Altova CbC permet aux entreprises de générer très facilement des rapports Pays par Pays en XML.

Protéger les utilisateurs des complexités de la syntaxe XML avec une interface conviviale et un modèle Excel pour la génération de rapports CbC.

L’appli Altova CbC Reporting a été créée avec MobileTogether, l’infrastructure d’Altova facile à utiliser pour créer des applis centrées sur les données pour appareils de bureau et appareils mobiles.

La génération de XML CbCR enfin à votre portée

L'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE) mandate les grandes entreprises multinationales de réaliser des rapports financiers annuels pour chacun des pays dans lesquels elles font des affaires, et ce rapport Pays par Pays (CbC) doit être déposé dans un document XML conformément au schéma de reporting de l'OCDE. Cela permet à l'OCDE de profiter des nombreux avantages des XML - mais constitue un défi considérable pour les professionnels de la finance qui ne maîtrisent pas les technologies XML.

Altova a créé l’appli CbC Reporting pour permettre aux organisations de générer des XML CbC en toute simplicité ; soit en saisissant les données manuellement par le biais d'une interface web conviviale, soit en chargeant les données par le biais d'un modèle Country by Country Reporting Excel.

Les clients peuvent accéder instantanément à cette appli sûre et basée sur le cloud sans qu’il soit nécessaire d’installer ou de charger des logiciels. L’Altova Cloud permet aux clients de choisir s’ils souhaitent des centres de données situés aux US ou en EU pour compenser les différences de régulation entre les différentes juridictions.

Les avantages de l'approche d'Altova

La Solution Altova Country by Country Reporting facilite pour les utilisateurs non techniciens, la génération automatique de rapports XML pour les dépositions de déclaration auprès du fisc. Les avantages de la solution :

  • Créée sur la base de plus de 20 ans d'expérience dans le monde du XML
  • Validation des données intégrée CbCR et signalisation d'erreur sur plusieurs étapes
  • Facile à utiliser, même pour les novices
  • Génère automatiquement des rapports CbC XML valides
  • Génère des rapports de correction en XML
  • Accepte les données saisies manuellement ou les données Excel chargées
  • Comprend un modèle Excel pour définir le reporting récurrent
  • Pas de black box : le client peut accéder et consulter le rapport XML s'il le souhaite

Note : à partir du 1er février 2021, la plupart des pays seront tenus d’utiliser la nouvelle version 2.0 CbC XML Schéma de l’OCDE. La Solution de reporting Pays par Pays de Altova prend désormais en charge ce schéma par défaut.

La prise en charge pour la version 1.0.1 du schéma est toujours assurée et les clients peuvent générer des rapports basées sur l’une des versions, tel que requis.

Création du rapport XML CbCR

Les utilisateurs peuvent accéder à votre solution de CbCR par le biais d'une interface de navigateur web conviviale.

La solution de reporting guide les utilisateurs pendant la saisie des informations en leur indiquant des descriptions pour chaque champ, en marquant les champs nécessaires et en remplissant les menus déroulants avec des entrées valides. Une fois que vous avez saisi les détails d'organisation, vous pouvez créer un nouveau rapport ou consulter des rapports existants déjà disponibles pour votre entreprise.

Le modèle Country by Country Reporting permet à des utilisateurs non techniques de créer très facilement des rapports XML pour CbCR

Vous pouvez créer un nouveau CbCR rapport et saisir des données manuellement, ou, en ce qui concerne les grandes multinationales devant établir des rapports pour plusieurs entités, vous pouvez télécharger un modèle Excel pour importer les données.

En ce qui concerne la saisie manuelle des données, la Solution de Reporting CbC guide l'utilisateur étape par étape.

Des onglets Informations de Message, Entité de Reporting, Données de rapport et des Informations supplémentaires permettent une navigation et une compréhension simples.

Saisir des données dans Excel pour générer un rapport CbCR XML

Votre organisation peut saisir la liste des pays où ils détiennent une présence commerciale, ainsi qu'avec les données correspondantes et les données à propos de chaque société affiliée dans chaque pays. Il suffit de cliquer la touche “Ajouter pays” autant de fois que nécessaire. Ensuite, utiliser la touche Ajouter entreprise pour ajouter les entreprises actives dans chacun des pays.

La touche Vérifier permet à l'utilisateur de vérifier que les informations sont valides à tout moment pendant le processus de saisie, permettent d'identifier et de corriger les erreurs immédiatement.

Valider les données Country by Country Reporting avant de les soumettre

Une fois que les données sont ont été saisies, utiliser la touche Créer rapport pour générer votre rapport CbC dans un XML valide, tel que montré ci-dessous.

Modèle Excel pour préparer les données de rapport pays par pays

Pour optimiser ce processus, les entreprises ou les préparateurs de déclaration peuvent utiliser le modèle Excel pour préparer les données de la Solution de reporting CbCR.

Le modèle Excel comprend des fonctions de validation de données intégrées, qui marquent les erreurs en rouge, ainsi que des assistants à la saisie qui accélèrent la saisie des données.

Obtenir des rapports XML CbCR en utilisant ce modèle Excel simple

De même, il est facile de lier les champs provenant de vos documents Excel existants au modèle, au lieu de saisir les champs manuellement. De cette manière, vous évitez les coquilles et les données du modèle seront mises à jour automatiquement après chaque changement dans les données de source.

Lorsque les données sont complètes, l'utilisateur choisit l'option Enregistrer sous depuis le menu Fichier Excel pour enregistrer la feuille de calcul en tant que données XML (*.xml). Le fichier XML résultat peut être importé dans l'onglet Rapporter les données en utilisant la touche Importer depuis Excel.

Générer des documents XML CbC

Une fois que les données de rapport sont achevées, qu'elles aient été saisies manuellement ou importées depuis Excel, l'utilisateur peut simplement cliquer sur la touche Créer XML pour générer le document XML correspondant et l'enregistrer pour la documentation.

Vous pouvez aussi l'ouvrir, soit dans un éditeur XML comme XMLSpy ou Notepad, si vous le souhaitez, pour explorer le XML généré.

Generate valid XML documents for CbCR filing

Générer des rapports de correction

Lorsqu’une organisation est contrainte d'apporter des modifications à un rapport qui a déjà été déposé, par exemple pour ajouter, supprimer ou corriger des données, le CbC XML Schema spécifie le processus pour créer un rapport de correction. Ce type de rapport doit faire référence aux ID internes du rapport original ce qui n’est pas facile à créer manuellement.

La solution de reporting CbC Altova permet de créer un rapport de correction pour un message CbC existant, de comparer des modifications au rapport original et de générer le rapport de correction dans un XML CbC valide.

Créer un rapport de correction CBC en XML

Importer des rapports CbC depuis d’autres sources

Si vous recevez un rapport CbC en XML depuis une autre source, vous pouvez l’importer pour consultation ou pour édition. Ainsi, les utilisateurs commerciaux peuvent revoir et analyser le rapport en utilisant les différents onglets dans la solution de reporting CbC sans devoir se préoccuper de l’XML sous-jacent.

Démo vidéo de la Solution de reporting CbC

Prise en charge des règles métier spécifiques aux pays

Alors que l’appli Altova CbC Reporting permet de générer très aisément des rapports Pays par Pays dans du XML valide conformément au schéma XML de l’OCDE, de nombreux pays ont aussi défini des règles commerciales et des exigences de validation particulières en-dehors de ce schéma et ce afin de remplir leurs exigences spécifiques.

Ainsi, l’appli Altova CbCR prend en charge les règles de validation de nombreux pays :

  • Suisse : prise en charge des exigences de l’Administration fédérale des contributions suisse (Eidgenössische Steuerverwaltung ESTV - Technische Wegleitung)
  • Belgique : prise en charge des règles métier des administrations générales de la fiscalité belge
  • Royaume Uni : prise en charge des règles métier des autorités fiscales britanniques United Kingdom Tax Authorities, HMRC
  • Hong Kong : prise en charge du schéma des autorités fiscales de Hong Kong
  • Singapour : prise en charge des instructions supplémentaires des autorités fiscales de Singapour IRAS
  • Isle of Man : prise en charge des règles métier des autorités fiscales de l’Isle of Man « The Treasury »
  • Danemark : prise en charge des exigences liées au format d’ID internes (DocRefId et MessageRefId)
  • Émirats arabes unis : prise en charge d’une liste de tous les pays pour lesquels un élément de rapport existe comme « ReceivingCountries »
  • Liechtenstein : prise en charge des règles spécifiques au pays

Vous ne trouvez pas votre pays dans la liste ?

Une prise en charge des règles locales supplémentaires sera ajoutée le cas échéant – Veuillez contacter notre équipe Assistance si les règles de votre pays ne sont pas contenues dans la liste.

Accès immédiat, prix abordable

Inutile de visionner des tutoriels, de saisir les données de votre carte de crédit ou étudier des manuels compliqués pour commencer à travailler avec Altova ContractManager.

La création de votre compte sécurisé Altova Cloud s'effectue en un clin d'œil et vous obtiendrez votre abonnement gratuit de 30 jours à ContractManager. L’Altova Cloud vous donne un accès immédiat, fini les téléchargements de logiciels ou la saisie d’une licence.

La tarification de l’abonnement commence à $999 / €799 par utilisateur et par an. Cela représente une économie de centaines, voire de milliers de dollars/euros par rapport aux solutions concurrentes ! Les utilisateurs peuvent commencer à acheter en cliquant sur Manage Subscription (Gérer les abonnements) dans le portail Altova Cloud.

Outre le fait d’être disponible dans le cloud, la Solution de reporting CbC Altova peut être téléchargée en tant que logiciel sur site si vous souhaitez installer l’appli en interne.